- annuler une ordonnance
- гл.
юр. отменить постановление
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
Grande Ordonnance De 1357 — Pour les articles homonymes, voir Grande ordonnance. La grande ordonnance de 1357 est une tentative, menée par Étienne Marcel, d imposer un contrôle sur la monarchie française, en particulier en matière fiscale et monétaire. Sommaire 1 Contexte… … Wikipédia en Français
Grande ordonnance (1357) — Grande ordonnance de 1357 Pour les articles homonymes, voir Grande ordonnance. La grande ordonnance de 1357 est une tentative, menée par Étienne Marcel, d imposer un contrôle sur la monarchie française, en particulier en matière fiscale et… … Wikipédia en Français
Grande ordonnance de 1357 — Pour les articles homonymes, voir Grande ordonnance. La grande ordonnance de 1357 est une tentative, menée par Étienne Marcel, d imposer un contrôle sur la monarchie française, en particulier en matière fiscale et monétaire. Sommaire 1 Contexte… … Wikipédia en Français
Charles Augustus FitzRoy — Pour les articles homonymes, voir Fitzroy (homonymie). Sir Charles Fitzroy Sir Charles Augustus FitzRoy (10 juin 1796 – 16 février … Wikipédia en Français
Commerce triangulaire — Une des routes du commerce triangulaire. En vert, les royaumes européens où s armaient les navires négriers. En rouge, la zone d origine des esclaves. En bleu, la zone de destination des esclaves. Le Commerce triangulaire, aussi appelé Traite… … Wikipédia en Français
Constitution de la Belgique — Constitution belge Titre Constitution belge du 7 février 1831, ou Constitution belge du 17 février 1994 Pays Royaume de Belgique Langue(s) officielle(s) du texte Français, Néerlandai … Wikipédia en Français
Court of Chancery — La Cour de la Chancellerie sous le règne de Geo … Wikipédia en Français
Commerce Triangulaire — Une des routes du commerce triangulaire. En vert, les royaumes européens où s armaient les navires négriers. En rouge, la zone d origine des esclaves. En bleu, la zone de destination des esclaves. Esclavage et variantes … Wikipédia en Français
Traite atlantique — Commerce triangulaire Une des routes du commerce triangulaire. En vert, les royaumes européens où s armaient les navires négriers. En rouge, la zone d origine des esclaves. En bleu, la zone de destination des esclaves. Esclavage et variantes … Wikipédia en Français
Chef de l'État Français — Philippe Pétain « Pétain » redirige ici. Pour les autres significations, voir Pétain (homonymie) … Wikipédia en Français
Henri Philippe Benoni Omer Joseph Pétain — Philippe Pétain « Pétain » redirige ici. Pour les autres significations, voir Pétain (homonymie) … Wikipédia en Français